Mentions légales
 
 
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 
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Édition du site
 
Le site viret-architecte.fr est édité par la société ATELIER D'ARCHITECTURE SEBASTIEN VIRET,
SARL unipersonnelle immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse B 499 104 636 et dont le siège social est situé au 122, route de Bourg Saint Christophe, 01360 BELIGNEUX Siret n° 49910463600026 - TVA intracommunautaire n° FR95499104636
 
 
Création et réalisation du site
 
Nicolas FONTE (micro-entreprise) SIREN 512453374 contact(arobase)sinequacom.net
 
 
Responsable de publication
 
Monsieur Sébastien Viret
122, route de Bourg Saint Christophe, 01360 BELIGNEUX +33 (0)6 88 74 93 77
sebastien(arobase)viret-architecte.fr
 
 
Hébergement du site
 
Le site viret-architecte.fr est hébergé par la société OVH OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
 
 
Informations personnelles
 
Le site viret-architecte.fr n’est pas déclaré à la CNIL car il ne collecte pas d’informations personnelles.
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